Vous trouverez dans cette page les titres et les numéros des instructions générales utiles.
Vous pouvez les consulter dans l'applicationGuépard RATP (rubrique GOUV) en utilisant vos identifiants urban.
Pour effectuer votre recherche, renseigner "recherche par mots clés" :
- Accidents du travail et maladies professionnelles du personnel sous statut.
- Dispositions à prendre en cas d'arrêt de travail.
- Indemnité de départ en retraite.
-Travail de nuit et service de nuit à la ratp.
- Composition et attributions de la commission de reclassement.
- Attribution d'absence enfant malade (AEM) / Attribution d'absence 1/2 journée pour rentrée scolaire.
- Salariées enceintes, Congés de maternité, Congé de paternité et d'accueil de l'enfant, Congé d'adoption.
- Donneurs de moelle osseuse.
- Donneurs de sang.
- Dispositif de cessation anticipée d'activité pour les agents atteints d'une pathologie liée à l'amiante.
- Journée de solidarité.
- Supplément familial de traitement.
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Autres textes :
- Statut du personel et annexes. /Prévu par l'article 31 de la loi n° 48-506 du 21 mars 1948/.
- Réforme médicale.
- Attribution d'un congé spécial d'ordre Médical aux agents atteints d'affections fonctionnelles et motrices affectant leur capacité de travail.
- Règlement interieur de la caisee de coordination aux assurances sociales de la RATP.
- Indemnité de départ en retraite.
- Prévention des risques psychosociaux.
